Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOU ARDENNAIS
Mr BOUILLEAUX Pascal

Numéro de dépôt :
1501355
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
09/06/1998

Présentation de la marque LE CLOU ARDENNAIS

Déposée le 9 juin 1988 par monsieur BOUILLEAUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « LE CLOU ARDENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUILLEAUX Pascal domicilié(e) 10, rue des Martyrs de La Résistance, 08150 RENWEZ. - France.

La marque LE CLOU ARDENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOU ARDENNAIS est expirée depuis le 9 juin 1998.

BOUILLEAUX Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN FORESTIER , PB LA BRIQUE


Mr BOUILLEAUX Pascal - 10, rue des Martyrs de La Résistance, 08150 RENWEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Confiserie et Pâtisserie.